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 CODEX

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Harwyn

Harwyn

Messages : 64
Date d'inscription : 25/02/2016

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MessageSujet: CODEX   CODEX Icon_minitimeMer 16 Mar - 19:20

Tout individu entrant à Menoch atteste avoir pris connaissance du Codex d’Ur’Menoch.

Article 1
Menoch reconnaît le droit de tous les voyageurs et citoyens à disposer d'eux-mêmes et de leurs biens.
Les esclaves sont considérés comme des biens appartenant à leur maître dont ils peuvent disposer librement.

Article 2
Est considéré comme délit toute atteinte physique non permanente, morale ou aux biens d’autrui.
Tout trouble à l’ordre public est considéré comme un délit.
Les délits sont punis d’un dédommagement auprès de la victime et d’un travail d'intérêt général défini en fonction des capacités du délinquant.

Article 3
Est considéré comme un crime le meurtre, la tentative de meurtre, la corruption et la tentative de corruption.
Les crimes seront jugés par une assemblée de citoyens, la sentence devra être ratifiée par le Vizir et son conseil.
Si la procédure excède une durée de quarante-huit heures, ouvrable dès la mise en garde à vue, le criminel devra être relâché sous caution.

Article 4
Menoch ne saurait poursuivre qui que ce soit pour un délit ou un crime commis en dehors des murs d’enceinte.

Article 5
Les Mélophores sont tenus d’assurer la sécurité des voyageurs et des citoyens à l’intérieur de la cité.
Seuls les Mélophores sont habilités à faire appliquer le Codex d’Ur’Menoch.
Résister à une arrestation entraînera des conséquences accrues.
Tout abus de pouvoir d’un Mélophore doit être signalé à un officier Mélophore ainsi que d’une plainte auprès du conseil du Vizir si aucune mesure immédiate n’est prise.
Toute sanction prise à l’encontre d’un Mélophore sera doublée.

Article 6
Les combats sont autorisés dans l’enceinte de l'arène.
Les duels sont autorisés dans l’arène en présence d’au moins un témoin par partie concernée dans les limites de l’article 3 et 4.

Article 7
Il est autorisé de ne pas dévoiler son identité en ville.
Sur demande d'un Mélophore, l'identité devra être révélée, dans le cas contraire cela sera considéré comme un délit mineur.
Il est autorisé de demander à ne dévoiler son identité que dans l'enceinte de la caserne Mélophore.
Tout délit ou crime commis sous identité cachée sera puni plus sévèrement.

Article 8
Les montures et animaux de trait sont interdits à l'intérieur des bâtiments, cela sera considéré comme un délit mineur.
Les animaux ou créatures domptées pouvant représenter un danger de par leur agressivité potentielle sont interdites en ville.
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