Harwyn
Messages : 64 Date d'inscription : 25/02/2016
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Duran Harald, Nain
Messages : 280 Date d'inscription : 10/11/2015
| Sujet: Re: Arrestation de Duran Harald Ven 18 Mar - 19:24 | |
| *Pour ceux ignorant les articles, vu qu'il ne sont pas publique...* - Citation :
- Article 2
Est considéré comme délit toute atteinte physique non permanente, morale ou aux biens d’autrui. Tout trouble à l’ordre public est considéré comme un délit. Les délits sont punis d’un dédommagement auprès de la victime et d’un travail d'intérêt général défini en fonction des capacités du délinquant.
Article 3 Est considéré comme un crime le meurtre, la tentative de meurtre, la corruption et la tentative de corruption. Les crimes seront jugés par une assemblée de citoyens, la sentence devra être ratifiée par le Vizir et son conseil. Si la procédure excède une durée de quarante-huit heures, ouvrable dès la mise en garde à vue, le criminel devra être relâché sous caution.
Article 5 Les Mélophores sont tenus d’assurer la sécurité des voyageurs et des citoyens à l’intérieur de la cité. Seuls les Mélophores sont habilités à faire appliquer le Codex d’Ur’Menoch. Résister à une arrestation entraînera des conséquences accrues. Tout abus de pouvoir d’un Mélophore doit être signalé à un officier Mélophore ainsi que d’une plainte auprès du conseil du Vizir si aucune mesure immédiate n’est prise. Toute sanction prise à l’encontre d’un Mélophore sera doublée. |
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Harwyn
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Duran Harald, Nain
Messages : 280 Date d'inscription : 10/11/2015
| Sujet: Re: Arrestation de Duran Harald Dim 20 Mar - 7:51 | |
| *Au vu que son arrestation semblais oublié, pas juste uniquement des Mélophores, un nain négligé fit valoir l'article 3 à c'est bourreau. C'était a croire qu'il n’envisageais pas faire poursuite mais simplement d'enfermé Duran pour d'autre raison que l'histoire ridicule de Vay ?* - Citation :
- Article 3
Est considéré comme un crime le meurtre, la tentative de meurtre, la corruption et la tentative de corruption. Les crimes seront jugés par une assemblée de citoyens, la sentence devra être ratifiée par le Vizir et son conseil. Si la procédure excède une durée de quarante-huit heures, ouvrable dès la mise en garde à vue, le criminel devra être relâché sous caution.
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Harwyn
Messages : 64 Date d'inscription : 25/02/2016
| Sujet: Re: Arrestation de Duran Harald Dim 20 Mar - 10:13 | |
| Pas du tout non. Des instructions ont été passées à ce sujet. Vous êtes libre. En respectant cet articles, nous avions jusqu'a 23h ce soir pour faire cela.- Spoiler:
Oui, j'ai souvent des choses à faire le week end
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