Élaboration d'une législation

Citation :

Proposez ici vos idées de principes pour l'établissement d'une loi coloniale.

Nous devons nous souvenir que les codes moraux et même le bon sens semblent ne pas suffire pour établir un vivre-ensemble : les récents événements, la mêlée générale de la colonie en fin de liste, nous le prouvant.

Mon idéal étant que les textes, comme le fond de la loi demeurent simples et sans équivoques.

Les idées de principes qui me sembleraient applicables (que je vous invite à bonifier).
Les lois se doivent, à mon sens, de demeurer pratique : si ne se trouve lésé ou blessé qu'un égo, il n'est à mon sens pas nécessaire de légiférer.

-Ne pas chercher à tuer un autre colon
-Ne pas chercher à blesser un autre colon
-Ne pas dérober les biens d'autrui
-Ne pas chercher à porter atteinte aux biens d'autrui, immobiliers comme conventionnels.

Émergeant de la cathédrale sylvestre, le sillage embaumant les herbes fraiches, le moine vînt glisser quelques mots à la communauté :

- La sobriété et la simplicité de la lois proposée par Siv semble être un gage de bonne compréhension. A lois trop complexes et trop bavardes, trop de qui-pro-quo et interprétations.

Je souhaite aussi suggérer, la création de deux rôles, ceux-ci auront pour tache de rendre la justice impartiale et magnanime.

Ainsi, comme Siv l'a proposé ailleurs, le Juge indépendant et nommé par le conseil aura la charge de déterminer la faute et les réparations à la faute. Il va de soit que la Milice ne peut-être juge et partis.

De plus, il me parait important aussi qu'un Soigneur nommé par le conseil inspecte, et veille aux conditions de détention des accusés. Il ne peut y avoir de justice sans bienveillance.

Je suis d'accord avec l'esprit des lois, mais colon pourrait porter à confusion. Les gens qui n'habitent pas dans la colonie sont-ils des colons? Sinon, peut-on s'en prendre à eux librement? Qu'en est-il de ceux qui débarquent à peine d'un bateau? Et qu'en est-il du genre? Ainsi, j'opterais pour l'utilisation du terme « autrui » pour ces lois aussi.

Sinon, il y a la liberté d'autrui à considérer. Je propose :

-Ne pas priver autrui de sa liberté

La loi ne s'appliquerait pas, bien sûr, aux parents vis-à-vis de leurs enfants ou aux forces autorisées dans le cadre de l'application des lois, mais servirait à empêcher les gens d'être enfermés injustement ou à mauvais desseins et à empêcher l'esclavagisme.

Il vint non-loin de ceux qui conversaient

Et qu'arrive-t-il aux malandrins qui ne respecteront pas ces règles, très louables, de bon sens?

Citation :

La législation a été passée en l'état, avec ses quatre lois, altérant le mot colon pour "autrui" ainsi que suggéré. Elle a été préservée selon une forme simple, permettant l'application et la compréhension simple de ces préceptes se voulant "tacites".

Sans une promulgation rapide de la loi, faite hier au Conseil, il aurait été vraisemblable que certains groupes auraient pris sur d'eux d'appliquer leur définition ou entendement de ce que devrait être justice, ou loi. L'action diligente était donc imposée.

Notre devoir demeure cependant d'étoffer ce "codex" gardé simple à l'extrême, et nous pourrons débattre de plus longue haleine pour pouvoir l'améliorer, notamment sur la notion de liberté, vague en l'instant et permettant d'être usitée pour contrer les autres notions la précédant.

Ryoji, je te suggère de contacter Achyl afin de proposer l'examen des captifs, quand et si il y en aura, afin de t'assurer de leur bien être, de corps et d'esprit. Il est ouvert à un processus de justice transparent, et je doute qu'il formule objection à ta proposition.

Par ailleurs, quant au Judiciaire, afin de s'assurer de séparation propre du législatif, exécutif et judiciaire entre les institutions, il aura été confié à l'éclipse qui rendra jugements, que le conseil peut amender au besoin si un biais est ressenti. Je te suggère de contacter ses représentantes afin de prendre plus de détails quant au processus judiciaire. Mais, ce dernier se veut non pas moralement astreignant : il veut plutôt préserver un aspect pratique et pragmatique, tant pour la colonie que dans l'application des sentences.

Plus d'informations seraient accessibles dans la présent bilan des débats du Conseil de la veille.